C CALIFORNIA
Présentation de la marque C CALIFORNIA
Déposée le 17 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIP MORRIS BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CALIFORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque C CALIFORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C CALIFORNIA est expirée depuis le 17 septembre 2023.
PHILIP MORRIS BRANDS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320945 - Publication au BOPI 2001-04-10
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2003 n°2246161 - Publication au BOPI 2003-07-08
Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325553 - Publication au BOPI 2001-06-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550075 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2013 n°2538934 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06